Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site http://www.mavocation.org/ les présentes mentions légales.

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Article 1 : Informations légales

En application des dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est précisé dans cet article le nom des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le Site http://www.mavocation.org/ est édité par l’Œuvre des vocations, fondation autonome de droit canonique abritée par l’Association diocésaine de Paris, enregistrée sous le numéro SIREN 784 313 116, représentée par Monsieur Philippe de CUVERVILLE, agissant en qualité de Directeur Général des Affaires Economiques

Ci-après l’Editeur

Le Directeur de publication est Monseigneur Jérôme Beau, évêque auxiliaire de Paris, Directeur de l’Œuvre des Vocations (Œuvre des Vocations 15, rue des Ursins – 75004 Paris - Tél : 01 78 91 93 20)

Ci-après le Directeur de Publication

Le Site http://www.mavocation.org/ est hébergé par HaiSoft : 2 rue Girodet – BP 12105 – 45011 Orléans cedex 1

Ci-après l’Hébergeur

Article 2 : Contenu et Accessibilité

Le Site http://www.mavocation.org/ est le Site officiel de l’Œuvre des Vocations des diocèses d’Ile de France et des services des vocations des 8 diocèses de la Province Ecclésiastique de Paris.

Il présente les vocations de prêtres, de religieux, de religieuses et de consacrés, et il communique des informations sur la vie de l’Église en lien avec ces vocations : Séminaire diocésain de Paris, séminaire diocésain de Versailles, Séminaire interdiocésain St Sulpice, …
Il s'adresse en premier à tous ceux et toutes celles qui cherchent leur vocation et se sentent appelés par Dieu. Il concerne aussi les chrétiens qui ont le souci d'accompagner les jeunes voulant répondre à l'appel de Dieu et tous ceux qui veulent les soutenir…

Le Site est en principe accessible 24/24 et 7J / 7J, sauf interruption, programmée au non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire le maximum afin de rétablir l’accès.
Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 3 : Collecte de données et Loi Informatique et Libertés

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Article 6 : Propriété intellectuelle

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Radio Notre Dame : www.radionotredame.net
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Article 7 : Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions du Site http://www.mavocation.org/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’Association diocésaine de Paris. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Article 8 : Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au domicile de l’Editeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.


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